Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LABORATOIRE QUINTON"
Monsieur Pierre ROUX
Monsieur Bernard CUBEROS

Numéro de dépôt :
93491119
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque "LABORATOIRE QUINTON"

Déposée le 4 novembre 1993 par monsieur Pierre ROUX et monsieur Bernard CUBEROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LABORATOIRE QUINTON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Les déposants sont monsieur Pierre ROUX domicilié(e) demeurant à MONTOIRE SUR LE LOIR (41800), 61 Ter Boulevard des Alliés - France et monsieur Bernard CUBEROS domicilié(e) demeurant à PARIS (75015) 164, rue de la Croix-Nivert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NAVARRO-SIMON-STAERKER AVOCATS A LA COUR - France.

La marque "LABORATOIRE QUINTON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LABORATOIRE QUINTON" est expirée depuis le 4 novembre 2003.

Pierre ROUX a également déposé les autres marques suivantes : VERTICOUPE , MATECOUPE , MOBCAR , MOBICAR , M MATEFLEX , M MULTICOUPE , La Reverdie , M MATECOUPE


Monsieur Pierre ROUX - demeurant à MONTOIRE SUR LE LOIR (41800), 61 Ter Boulevard des Alliés - France

Monsieur Bernard CUBEROS - demeurant à PARIS (75015) 164, rue de la Croix-Nivert - France


CABINET NAVARRO-SIMON-STAERKER AVOCATS A LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.